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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUMERIES OCCITANES
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Les TARTES DU SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les TARTES DU SOLEIL
FUMERIES OCCITANES SAS

Numéro de dépôt :
3499318
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2017
Les TARTES DU SOLEIL de FUMERIES OCCITANES

Présentation de la marque Les TARTES DU SOLEIL

Déposée le 4 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FUMERIES OCCITANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les TARTES DU SOLEIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FUMERIES OCCITANES domicilié(e) PARC AQUATECHNIQUE,34200 SETE - 34200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FUMERIES OCCITANES domicilié(e) PARC AQUATECHNIQUE,34200 SETE - 34200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les TARTES DU SOLEIL est expirée depuis le 4 mai 2017.

FUMERIES OCCITANES a également déposé les autres marques suivantes : FUMERIES OCCITANES , SHALMON , FUMERIES OCCITANES , BASKIFLETTE


FUMERIES OCCITANES SAS - PARC AQUATECHNIQUE,34200 SETE - 34200 - France


FUMERIES OCCITANES - PARC AQUATECHNIQUE,34200 SETE - 34200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.